Hist I Thème 4 - LES DIFFICULTÉS DE LA MONARCHIE SOUS LOUIS XVI

Crise sociale: Le Tiers État ne supporte plus les privilèges et les impôts lourds. Vingt-cinq millions de Français entretiennent par leur travail une petite minorité de privilégiés. D'autres pays (Etats-Unis, Angleterre font des changements radicaux).

Crise institutionnelle: L'Etat se montre incapable de réformer, il doit rassembler les Etats Généraux pour créer un nouvel impôt. Turgot ou  Necker ont bien essayé de réduire les privilèges mais sans succès. L'administration est mal organisée (douanes intérieures, la loi n'est pas la même partout, les impôts sont différents...)

 

Pour aller plus loin....

Droit fiscal français: quelques exemples d'impôts de l'Ancien Régime.

• Les aides : Impôts indirects royaux, portant principalement sur les boissons (mais aussi sur les huiles et savons, les papiers, les cartes à jouer, etc.) En 1789, Necker les en retira et les mit en régie.
• Les banalités : Droit seigneurial par lequel certains seigneurs pouvaient prescrire l'usage payant et obligatoire du moulin, du four ou du pressoir (dit banal). La banalité du moulin figurait parmi les droits seigneuriaux les plus lourds et les plus détestés.
• Le casuel : Redevance perçue par le Clergé, à l'occasion des baptêmes, mariages et sépultures.
• Le cens : Redevance due annuellement au seigneur, pour les terres exploitées sur sa seigneurie.
• Le champart : Redevance due au seigneur par ses censitaires, consistant en une portion de la récolte (en moyenne une gerbe sur dix).
• La dîme : Principale redevance due au clergé et représentant la portion la plus importante de ses revenus. On distinguait plusieurs types de dîmes selon leur objet : grosses dîmes (sur le blé et le vin), dîmes menues ou dîmes vertes (sur les autres céréales, les légumes, etc.), dîmes de charnage ou de carnage (sur les brebis, porcs ou animaux de basse-cour), dîmes anciennes, dîmes novales.
• La gabelle : impôt royal de consommation sur le sel, généralisé au XIVe siècle.
• Le minage : droit perçu par le Roi, un seigneur ou une municipalité sur les grains et les autres marchandises vendues dans les foires et les marchés.
• La taille : Elle apparaît au XVe siècle, différente dans les pays d'oil et les pays d'oc. Elle devient pendant trois siècles et demi la base de la fiscalité personnelle de l'Ancien Régime.
• La capitation : Créée en 1695, elle repose sur une division de la propriété en vingt-deux classes, chaque classe étant imposée selon un tarif différent.
• L'impôt du dixième : C'est un prélèvement du revenu de toutes les propriétés (revenus fonciers, revenus mobiliers, revenus des professions libérales, revenus de l'industrie). Le dixième sera remplacé par le vingtième, qui sera un impôt permanent.

 

II La Révolution Etats-Unienne (1776-1783) 

Le contexte aux Etats-Unis à la fin du XVIIIème siècle

Une représentation de la Boston Tea Party de 1773

 

 

Les Américains se révoltent et proclament leur indépendance le 4 juillet 1776.

La déclaration originale...

 

... Et sa traduction

"[...] Nous tenons pour évidentes par elles-mêmes les vérités suivantes : tous les hommes sont créés égaux; ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur. Les gouvernements sont établis parmi les hommes pour garantir ces droits, et leur juste pouvoir émane du consentement des gouvernés. Toutes les fois qu'une forme de gouvernement devient destructrice de ce but, le peuple a le droit de le changer ou de l'abolir, et d'établir un nouveau gouvernement, en le fondant sur les principes et en l'organisant en la forme qui lui paraîtront les plus propres à lui donner la sûreté et le bonheur. La prudence enseigne, à la vérité, que les gouvernements établis depuis longtemps ne doivent pas être changés pour des causes légères et passagères [...]. Mais lorsqu'une longue suite d'abus et d'usurpations, tendant invariablement au même but, marque le dessein de les soumettre au despotisme absolu, il est de leur droit, il est de leur devoir de rejeter un tel gouvernement et de pourvoir, par de nouvelles sauvegardes, à la sécurité future. Telle a été la patience de ces colonies, et telle est aujourd'hui la nécessité qui les force à changer leurs anciens systèmes de gouvernement. L'histoire du roi actuel de la Grande-Bretagne est l'histoire d'une série d'injustices et d'usurpations répétées, qui toutes avaient pour but direct l'établissement d'une tyrannie absolue sur ces Etats [...]. En conséquence, Nous, les représentants des Etats-Unis d'Amérique assemblés en Congrès général, publions et déclarons solennellement, au nom et par l'autorité du bon peuple de ces colonies, que ces Colonies unies sont et ont droit d'être des Etats libres et indépendants; qu'elles sont dégagées de toute obéissance envers la Couronne de la Grande-Bretagne; que tout lien politique entre elles et l'Etat de la Grande-Bretagne est et doit être entièrement dissous; que, comme les Etats libres et indépendants, elles ont pleine autorité de faire la guerre, de conclure la paix, de contracter des alliances, de réglementer le commerce et de faire tous autres actes ou choses que des Etats indépendants ont droit de faire." Auteurs : Thomas Jefferson (futur 3e président des USA), John Adams (futur 2e président des USA) et Benjamin Franklin. Traduction de Thomas Jefferson Vocabulaire - inaliénable : qu'on ne peut pas retirer - des droits inaliénables : des droits auxquels personne ne peut toucher, personne ne peut les contester - dessein : intention - consentement : accord - pourvoir : faire le nécessaire pour - émaner : provenir

 

La Déclaration d'indépendance (1776) contient des principes :

- sur les droits de l'homme : L'égalité des hommes, des droits inaliénables : la vie, la liberté, la recherche du bonheur

- sur les buts d'un gouvernement : Garantir les droits des gouvernés

- sur l'origine du pouvoir d'un gouvernement :Le pouvoir du gouvernement doit venir de l'accord des gouvernés

- sur les droits du peuple contre le gouvernement : Le peuple a le droit de rejeter un gouvernement s'il est despotique.

La constitution des Etats-Unis reprendra alors ces principes fondateurs.

  

Signature de la déclaration d'indépendance.

 

A retenir

La Révolution aux Etats-Unis influence l'action en France:

- Par le poids des dépenses militaires (voir document 1 page 48)

- En stimulant la contestation contre la monarchie absolue et la société divisée en ordres.

- La déclaration d'indépendance est fortement inspirée des écrits des Lumières (Montesquieu, Rousseau, Voltaire...)

Pour aller plus loin

 

 Diaporama sur l'indépendance américaine.

 

 

Le drapeau américain, symbole du détachement vis-à-vis de l'Angleterre.

Le drapeau américain avant 1776	Le drapeau américain en 1783	Le drapeau américain aujourd'hui.

III L'incapacité de réformer de Louis XVI (1774-1792)

 

 

Introduction:

Etude du document 1 page 48: Le budget du royaume en 1788

Quelle est la principale dépense de l'état ? Quelles sont ses recettes ? Quelles solutions sont envisageables ?

Crise financière: Les dépenses sont supérieures aux recettes. Pire, une grande partie des dépenses (plus de la moitié !) ne sert qu'à payer la dette.

Crise économique: La guerre en Amérique et les mauvaises récoltes contribuent à accentuer la crise économique.

Crise politique: Le roi se montre trop souvent indécis manque de carrure en cette période de crise.

 

Dans ces conditions on peut se demander pourquoi l'Etat n'arrive pas à engager les réformes nécessaires à sa survie.

 

A- Création d'un impôt égalitaire

Il faut réunir les Etats Généraux (qui représente les 3 ordres) et Louis XVI n'aura pas le soutien de la Noblesse et du clergé, ni même peut être de la Haute bourgeoisie. Cela marquerai la fin du système féodal.

B Rétablir le budget

Cela suppose des choix difficiles comme delui de réduire le train de vie de l'Etat (et notamment de la cour de Versailles). Cela marquerai la fin d'un pouvoir monarchique absolu dominant.

Conclusion

Louis XVI doit rassembler les Etats Généraux pour réformer en profondeur le système politique et économique. Le mécontentement est tellement fort qu'il n'a pas beaucoup de marges de manoeuvre pour garder son pouvoir tout en changeant une partie du système.

 

Organigramme de synthèse:

 

 

Liens utiles

- Causes de la révolution française (wiki)

 

Liens vers des Quizz:

Quizz

Quizz N°2

Quizz Etats-Unis

Quizz Lumières