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  • Chap 2 E-C: L’ ENFANT

    Par fredorain dans Cours de 6ème le 11 Novembre 2009 à 13:56
    ...résolution doit reposer sur le respect des règles et non sur la violence. DOCUMENTS DE REFERENCE Extraits de la Convention internationale des droits de l’enfant de 1989, Code civil (art. 55 et 56, 57), Code civil (art. 371, 371-1, 371-3, 371-5 et 372), Extraits du règlement intérieur du...

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