• III. LA SÉCURITÉ ET LES RISQUES MAJEURS
    ( environ 20% du temps consacré à l’éducation civique)


    CONNAISSANCES
    La notion de risque majeur est étudiée en liaison avec le programme de géographie.
    L’État et les collectivités territoriales organisent la protection contre les risques majeurs et assurent la sécurité sur le territoire national.
    La sécurité collective requiert la participation de chacun.

    DÉMARCHES
    Dans le cadre du collège, l’élève est initié aux règles essentielles de sécurité, en fonction des risques liés à sa localisation. D’autres exemples précis pris dans l’actualité, sur le territoire national et dans le monde complètent l’étude.

    DOCUMENTS DE REFERENCES
    − Les plans de prévention des risques

     

    I Beaugency

    Merci à M.Kintzinger

     

    II Le Japon

    Comme le Japon est situé dans une zone de subduction de 4 plaques tectoniques (Pacifique, Nord-américaine, des Philippines et Eurasiatique), de nombreux volcans, comme le mont Unzen, sur l’île de Kyūshū, sont actifs.

     

    http://crdp.ac-amiens.fr/seismes/Images/g/plaques_japon.jpg

     

    Des milliers de secousses telluriques d’intensité variable (de 4 à 7,3 sur l’échelle de Richter) sont ressenties dans le Japon tout entier chaque année. Par ailleurs, les puissants et ravageurs tremblements du plancher sous-marin génèrent des raz-de-marée appelés tsunamis.  

     

     

    http://naturendanger.canalblog.com/images/Seismes_du_Japon_1990.2000.gif

     

    1/5e des séismes d'une magnitude égale ou supérieure à 6 recensés dans le monde surviennent au Japon 



    Le séisme de Kōbe en 1995 fit 6 437 morts et 43 792 blessés. Celui du Kantō en 1923 fit lui plus de cent mille morts, occasionnant la destruction par incendie de la plupart des maisons en bois. Le Japon enregistre chaque année environ 20 % des séismes les plus violents dans le monde.

    Les dégats peuvent se montrer considérables

    http://www.la-croix.com/mm/illustrations/Multimedia/Actu/2008/6/15/japonpont.jpg

    http://www.ce.washington.edu/~liquefaction/selectpiclique/kobe95/expressway.jpg

     


     

    http://www.ladocumentationfrancaise.fr/cartotheque/IMG/jpg/ASIE-Japon-08-01.jpg


    Les sources naturelles d’eau chaude (appelées onsen) sont nombreuses et très populaires. Elles ont souvent été aménagées en bains publics, hôtels ou stations thermales pour les séjours de villégiature et retraites de santé. On peut par exemple s’y baigner dans des « baignoires » naturelles de 40 à 65 °C.


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  • Thème 2 - Les identités multiples de la personne.

    (cours en travaux)


    L’identité légale permet d’identifier et de reconnaître la personne.
    L'identité personnelle est riche d'autres aspects : familiaux, culturels, religieux, professionnels… Elle se construit par des choix.


    DÉMARCHES
    L’étude d’un exemple de discrimination et de racisme appuyé sur un texte littéraire ou un fait d’actualité permet de les définir et de montrer leurs conséquences pour ceux qui en sont victimes. On s’appuie sur des exemples de figures littéraires ou sur l’expérience et les représentations des élèves pour montrer que l’identité est à la fois singulière,
    multiple et partagée.


    DOCUMENTS DE REFERENCE

    − Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (art. 1)
    − Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (art. 2, 3)
    − Loi n° 72-546 du 1er juillet 1972 dite Loi Pléven (art. 1 à 3)
    − Extraits de la loi n° 2003-516 du 18 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille
    − Code Pénal (art. 225-1, 225-2)
    − Code Civil (art. 60, 61)

     

    I L'identité légale

     

    − Code civil (art. 55 et 56, 57): Télécharger les articles du code civil.

    Article 55
    Les déclarations de naissance sont faites dans les trois jours de l’accouchement, à l’officier de l’état civil du lieu.
    Lorsqu’une naissance n’a pas été déclarée dans le délai légal, l’officier de l’état civil ne peut la relater sur ses registres qu’en vertu d’un jugement rendu par le tribunal de l’arrondissement dans lequel est né l’enfant, et mention sommaire en est faite en marge à la date de la naissance. Si le lieu de la naissance est inconnu, le tribunal compétent est celui du domicile du requérant. En pays étranger, les déclarations aux agents diplomatiques ou consulaires sont faites dans les quinze jours de l’accouchement. Toutefois, ce délai peut être prolongé par décret dans certaines circonscriptions consulaires.

    Article 56
    La naissance de l’enfant sera déclarée par le père, ou, à défaut du père, par les docteurs en médecine ou en chirurgie, sages-femmes, officiers de santé ou autres personnes qui auront assisté à l’accouchement ; et lorsque la mère sera accouchée hors de son domicile, par la personne chez qui elle sera accouchée. L’acte de naissance sera rédigé immédiatement.

    Article 57
    L’acte de naissance énoncera le jour, l’heure et le lieu de la naissance, le sexe de l’enfant, les prénoms
    qui lui seront donnés, le nom de famille, suivi le cas échéant de la mention de la déclaration conjointe de ses parents quant au choix effectué, ainsi que les prénoms, noms, âges, professions et domiciles des père et mère et, s’il y a lieu, ceux du déclarant. Si les père et mère de l’enfant ou l’un d’eux ne sont pas désignés à l’officier de l’état civil, il ne sera fait sur les registres aucune mention à ce sujet. Les prénoms de l’enfant sont choisis par ses père et mère. La femme qui a demandé le secret de son identité lors de l’accouchement peut faire connaître les prénoms qu’elle souhaite voir attribuer à l’enfant. À défaut ou lorsque les parents de celui-ci ne sont pas connus, l’officier de l’état civil choisit trois prénoms dont le dernier tient lieu de nom de famille à l’enfant. L’officier de l’état civil porte immédiatement sur l’acte de naissance les prénoms choisis. Tout prénom inscrit dans l’acte de naissance peut être choisi comme prénom usuel. Lorsque ces prénoms ou l’un deux, seul ou associé aux autres prénoms ou au nom, lui paraissent contraires à l’intérêt de l’enfant ou au droit des tiers à voir protéger leur nom de famille, l’officier de l’état civil en avise sans délai le procureur de la République. Celui-ci peut saisir le juge aux affaires familiales. Si le juge estime que le prénom n’est pas conforme à l’intérêt de l’enfant ou méconnaît le droit des tiers à voir protéger leur nom de famille, il en ordonne la suppression sur les registres de l’état civil. Il attribue, le cas échéant, à l’enfant un autre prénom qu’il détermine lui-même à défaut par les parents d’un nouveau choix qui soit conforme aux intérêts susvisés. Mention de la décision est portée en marge des
    actes de l’état civil de l’enfant.


    Article 57-1
    Lorsque l’officier de l’état civil du lieu de naissance d’un enfant porte mention de la reconnaissance dudit enfant en marge de l’acte de naissance de celui ci, il en avise l’autre parent par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Si ce parent ne peut être avisé, l’officier de l’état civil en informe le procureur de la République, qui fait procéder aux diligences utiles.

    A sa naissance, l’enfant est déclaré, par sa famille ou par l’hôpital dans lequel il est né. Cette déclaration permet de faire connaître l’enfant. En France, le service de l’état civil établit l’acte de naissance. Cet acte conserve les preuves de notre identité. L’identité est définie par plusieurs éléments qui rendent la personne unique : un nom, un prénom, une date et un lieu de naissance, une nationalité… Dès sa naissance, l’enfant a droit à un nom, à une nationalité et ils a le droit, quand c’est possible, de connaître ses parents et d’être élevé par eux. Les Etats s’engagent à protéger les droits de l’enfant.

     

     

     


    B: L’enfant a une identité inscrite dans l’état-civil par sa filiation

    les documents exigés pour inscrire un enfant à l’école élémentaire ; étude d’un acte de naissance, du livret de famille

     

    Les éléments de l’identité figurant sur la carte d’identité sont : la nationalité, le nom, les prénoms, le sexe, la date de naissance, le lieu de naissance. La carte nationale d’identité est un document officiel qui sert à justifier de son identité et de sa nationalité. En dehors des contrôles effectués par les services de police ou de gendarmerie, elle peut être demandée pour aller dans un autre pays.

    Est-il obligatoire de posséder une carte d’identité ?Non.

    A partir de quel âge peut-on obtenir une carte d’identité ? Il n’y a pas de condition d’age pour obtenir une carte d’identité.

    Quelle est sa durée de validité ? 10 ans.

    Combien coûte la demande ? La carte d’identité est gratuite.

     

    C’est une grande communauté humaine, le plus souvent installée sur le même territoire et qui possède la même langue, une histoire commune…

    Voir les symboles de la République française.

    II L'identité personnelle


    Couleur de peau, sexe, coutumes, langue, traditions...

     

    Un exemple:

    Karim Benzema

    Né le 19 décembre1987 à Lyon

    Club actuel: Real Madrid


     L'attaquant de Lyon, Karim Benzema, a refusé de rejoindre la sélection algérienne de football, a-t-il dit hier mercredi sur RMC, après avoir été approché par le président de la Fédération algérienne, Hamid Haddadj et le sélectionneur national, le Français Jean-Michel Cavalli. «L'Algérie c'est le pays de mes parents, c'est dans mon cœur, mais sportivement, je jouerai en équipe de France», a expliqué le buteur lyonnais. Benzema, 18 ans, avait été convoqué par Raymond Domenech chez les Bleus contre la Grèce en novembre, mais avait dû déclarer forfait sur blessure. «J'ai eu une discussion avec le président (de la Fédération algérienne) et l'entraîneur (national), a-t-il ajouté, mais pour le côté sportif, c'est plutôt la France

    Site internet du journal l'équipe 2006


    Quelles sont les différentes identités de Karim Benzema?


    Quelles sont vos identités? (familiales, « professionnelles », géographique, de cœur, d'amitié, d'activités....)

    (pour faire émerger ce qui nous rapproche et nous différencie)

     l'identité personnelle est plus riche que l'identité légale, elle tient compte des aspects familiaux, culturels, professionnels, géographiques, religieux. Elle se construit aussi par les choix de chaque individu.

    Notre identité est à la fois ce qui nous différencie et ce qui nous rapproche des autres.

    Les discriminations et le racisme sont stupides, car la richesse des humains est dans leurs différences, dans leur volonté de s'entraider, de vivre ensemble. Les différences sont une richesse car chacun, avec sa personnalité et ses talents (voir Abelatif-Thomas, Benzema) apporte à l'ensemble de la société.

    Néanmoins l'identité personnelle ne doit pas aller à l'encontre de l'identité légale. La loi est la même pour tous quelle que soit son origine ou ses coutumes.


    III Des exemples de discrimination

    Une discrimination consiste à rejeter une personne. On traite différemment une personne (ou un groupe)et, en général, plus mal que les autres.

     

    "La discrimination dans la déclaration

    universelle des droits de l’homme (1948) »

    Article 7 : « Tous sont égaux devant la loi et ont droit sans distinction à une égale protection de la loi. Tous on droit à une protection égale contre toute discrimination qui violerait la présente Déclaration et contre toute provocation à une telle discrimination ».

     

    Une différence consiste à distinguer une personne d'une autre sur des critères bien précis (âge, sexe...). Quand on la traite mieux que les autres pour combler une injustice, on parle alors de discrimination positive.

    Les résultats du combat contre les discriminations sont fortement inégaux selon les pays. Il est certain que c'est grâce à l'instruction et l'éducation qu'elles peuvent disparaître. Car c'est en étant informé que l'on peut être tolérant. Le xénophobie (la peur de l’autre) est issue de l’ignorance.

    Présentation de l’atmosphère des années 30 en Allemagne.

    Crise économique, montée des extrémismes, bsoin de boucs émissaires.

    Extrait de « Mon ami Frédéric » de Hans Pieter Richter.

    Nous courions tous les deux dans la rue. Frédéric s’arrêta essoufflé et s’appuya contre un mur ; moi, je sortis de ma poche cette petite balle de caoutchouc (…) et je la lui lançai.

    (…) Mon geste le surpris et il manqua la balle. Il y eut un bruit clair, un bruit de verre cassé (…). Bouche bée, Frédéric contemplait les débris de la vitrine (…) Une femme avait surgi devant nous, elle s’en prit à Frédéric (…)

    .    Petits brigands ! Vauriens ! (…) Ce lourdaud de Juif casse ma vitrine pour voler mes marchandises ! Puis se tournant vers Frédéric : mais tu as manqué ton coup cette fois encore ; je t’ai à l’œil. Je te connais bien tu ne m’échapperas pas. Vous autres, canailles de juifs, on devrait tous vous exterminer (…). Elle secouait Frédéric de toutes ses forces.

    .    Mais ce n’est pas lui cria-je ; c’est moi qui ai lancé la balle ; j’ai cassé la glace mais nous n’avions pas l’intention de vous voler. (…)

    .    - De quoi te mêles-tu ? Que viens-tu faire ici . Déguerpis. Tu te figures peut-être que tu dois prendre ce sale juif sous ta protection parce que vous habitez dans la même maison ? Disparais ! Elle était blême de rage.

    .    - Mais c’est moi qui ai envoyé la balle contre votre vitrine, ce n’est pas lui ! La mercière me menaça du poing, sans pour autant lâcher Frédéric. (…) Quelqu’un avait appelé la police. Un policier arrivait sur sa bicyclette (…). Il se fit tout raconter par la femme ; qui parla à nouveau d’une tentative de vol. Je tirai le policier par la manche.

    .    - Monsieur l’agent, ce n’est pas lui, c’est moi qui ai cassé la vitrine avec ma balle (…).

    .    - Tu es trop petit pour comprendre, tu crois lui rendre service en prenant son parti. Ne sais-tu pas qu’il est juif ? Nous autres, grandes personnes, nous savons par expérience ce que valent les juifs ; impossible de leur faire confiance, ils sont faux et sournois* (*qui dissimule ses sentiments réels) ; et cette femme a bien vu ce qu’a fait ce petit juif…

    .    

    Etat français de Vichy : Gouvernement mis en place par le Maréchal Pétain pendant la seconde guerre mondiale.

    "Documents français..." cour de récré interdit aux juifs et carte d’identité marquée juif.

     

    Les Etats-Unis: Rosa Parks et Martin Luther King

     

    Le régime politique Sud africain

     

    « Un régime politique fondé sur le racisme, l’apartheid »

     

     La "purification ethnique" en Bosnie et en Croatie

    "La "purification ethnique" consiste à éliminer une partie bien déterminée de la population d'un pays.(...)

    En Bosnie, ce sont les Serbes qui ont commencé : ils éliminaient tous les habitants non serbes, c'est à dire les Croates et les Musulmans, pour ne garder, dans les territoires conquis, que des populations serbes.

    Les militaires serbes ont rasé des villages entiers et chassé les populations qui se sont retrouvées sur les routes.

    Puis les militaires croates ont eux aussi pratiqué la purification ethnique : au sein même des familles, ils ont séparé de force les Croates et les non-Croates. En un an, plus de deux millions de personnes, surtout des Musulmans, ont été ainsi "déplacés" en Bosnie...".

    Okapi, n°532, janvier 1994.

     

    Conclusion

    L’histoire montre de nombreux exemples de politiques discriminatoires mises en place par les gouvernements ou les Etats.  Aujourd’hui, la France, qui reconnaît la Convention internationale des droits de l’enfant, a pris des mesures : le code Pénal prévoit des sanctions contre ceux qui pratiquent une forme de discrimination. Ces discriminations peuvent concerner les religions, l’âge, la couleur de peau, le handicap ou encore les femmes.



    Conclusion Finale

    Il y a beaucoup de discriminations dont certaines n’ont pas été évoquées pendant le cour. Comme celle concernant les personnes handicapées ou les personnes âgées. L’état est chargé de lutter contre ces discriminations avec l’aide des citoyens.

    « Personne n’est libre tant que tout le monde n’est pas libre ».

     

     

    Je dois savoir:

    - Présentater son identité légale

    - Rédiger un texte montrant que chaque élève à différentes identités personnelles qui lui permettent de se définir (famille, collège, géographie, choix personnels amicaux, associatifs, sportifs...)

    - Reconnaître des discriminations, savoir les rejeter moralement (principes) et légalement (code pénal) en faisant référence aux droits de l'homme, aux différents recours.

    Liens

    Les excellents cours de Marie Desmars

    5EC1-T2-Les identités multiples de la personne-Word

    5EC1-T2-Introduction-Diaporama

    5EC1-T2-TD1-L’identité légale-Diaporama

    5EC1-T2-TD1-L’identité personnelle-Diaporama


     


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  • I - DES ÊTRES HUMAINS, UNE SEULE HUMANITÉ
    ( environ 30% du temps consacré à l’éducation civique)



    Thème 1 - Différents mais égaux, égalité de droit et
    discriminations.

    Introduction:

    Les conflits opposant différents modes de vie (nomades/sédentaires), différentes religions (christianisme/islam) ou différentes couleurs de peau illustrent les difficultés à vivre ensemble. Peut-on être différents et égaux ?

     

     


    "Rendez vous en terre inconnue", l'occasion d'échanger avec des peuples différents.

     

    Expliquer son travail aux Amharas d'Ethiopie (Afrique)....

    Accueillir des étrangers, signification de la famille, différences alimentaires chez les Dogons du Mali (Afrique)...

    Les sirènes de la mondialisation chez les dogons du Mali


     

    S'exprimer en musique avec les korowaï de Papouasie (limite Asie/Océanie)

    La difficulté d'être gaucher en Mongolie (Asie).

     

    Introduction :

    • Les conflits opposent différents modes de vie :
    • Nomades/Sédentaires.
    • Religions
    • La couleur de peau.
    • Les différences sexuelles.

    I : Les différences entre les individus.

    A Quelles sont nos différences physiques ?

    La taille, couleurs de peau (cheveux, yeux…), traits du visage.

    Les différences physiques sont superficielles. On ne peut pas « classer » les êtres humains. Il y a de multiples facteurs qui expliquent les différences (soleil, vent, milieu…) Un facteur n’est pas déterminant.

    B les différences culturelles.

     Les religions sont différentes :

    Judaïsme, chrétiens (catholiques, orthodoxe, protestants),  l’islam (sunnites, chiites….). Il est difficile d’adapter tous les domaines (état, l’école…) à chaque religion.

    Extraits vidéos : « Rendez-vous en terre inconnue »

    Points communs

    Différences

    • échange, dialogue.
    • Partage des tâches.
    • Société de consommation
    • Métiers différents.
    • Pas d’électricité.
    • Coutumes.
    • Langue.
    • Alimentation.
    • Accueil.


    Il y a beaucoup de différences. L’essentielle de ces différences est liée à la société de consommation (travailler pour acheter). Les peuples visités sont plus autonomes (autarcique). 

    Notre société de consommation est récente (XXème siècle). Nos modes de vie ont changé récemment (vie urbaine, supermarché, voiture…)

    Mais l’essentiel reste partagé (émotions, dialogue, échange…)


    II L’espèce humaine.

    A existe-t-il des races humaines ?

     

    Document : Les races humaines existent-elles ?

    Dans le langage courant, on considère que les gens sont de race différentes à partir du moment où ils paraissent différents, et, dans nos perceptions quotidiennes, on mélange ce qui est diversité physique, couleur de peau, diversité des façons de s’habiller, des façons de se comporter, voire diversité linguistique. Ce qui fait qu’on pourra parler de race wolof, alors qu’il s’agit au sens strict d’une ethnie1 ; de race juive, alors qu’il s’agit d’une religion ; de race française ou allemande, alors qu’il s’agit d’une nationalité2, etc. Tout cela n’a rien à voir avec les données scientifiques, biologiques, que nous connaissons.

    La leçon de la génétique, c’est que les individus sont tous différents à l’intérieur des populations, et que les gènes3 qui font ces différences se retrouvent dans toutes les populations. Au début des recherches en génétique, les scientifiques, qui avaient en tête les classifications raciales héritées du XIXe siècle, pensaient qu’ils allaient retrouver les gènes des Jaunes, des Noirs, des Blancs… Et bien, pas du tout, on ne les a pas trouvés. Dans tous les systèmes génétiques humains connus, les répertoires des gènes sont les mêmes.

    André Langaney, généticien français, L’ Histoire, octobre 1997

     

    1. Ethnie : groupe humain ayant en commun la même langue, la même

    culture et les mêmes traditions.

    2. Nationalité : appartenance juridique d’une personne à un Etat.

    3. Gène : élément de base qui contient les caractères génétiques d’un

    individu, qu’il transmet à ses descendants.

     

    Il n’existe pas de race humaine au sens génétique. On a tendance à confondre les religions, ethnies* (peuple), les cultures avec les races.

    Génétiquement, il n’y a pas de différences fondamentales entre un noir, un blanc, un chrétien ou un musulman etc.

    La peur de l’autre (xénophobie*) prend parfois le dessus sur la réflexion. On a alors tendance à « classer » les gens à tort.

    B La progression des droits.

    Il a fallu du temps pour admettre que les hommes sont égaux.

    L’esclavage a été aboli en 1848 (en France). Malgré cette abolition il a fallu encore du temps pour considérer tout le monde à égalité.


    − Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (art. 1)

    Les hommes naissent et demeurent libres, et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.

    C’est la base de notre système actuel. Plus je suis utile à la société plus je dois être reconnu socialement (richesse, prestige).

    C L’application de la loi

    Un cas pratique : Le racisme dans le football.

    M.Traoré subit des insultes racistes lors d’un match de football et craque. Il porte plainte pour insultes racistes. Les gendarmes convoquent le joueur adverse. M.Traoré est soutenu par une association (la LICRA)

    Le fait que M.Traore porte plainte va permettre aux autres victimes de le faire aussi.

    Le procès entraîne une condamnation lourde : 4 mois avec sursis, interdiction de pratique sportive et mise à l’épreuve pendant 2 ans.

    Il est condamné grâce à un texte de loi, la loi Pleven (de 1972). La peine pouvait aller jusqu’à 45 000€ d’amende et jusqu’à 1 an de prison.

    La loi est issue de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen (article 1). Aujourd’hui la Fédération Française de Football (FFF) semble réagir par des campagnes d’affichage.

    La loi, base de la vie en communauté.

    Néanmoins il peut y avoir des difficultés à vivre ensemble. La loi est là pour définir les libertés de chacun.


    DOCUMENTS DE REFERENCE (voir en fin d'article)
    − Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (art. 1)
    − Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (art. 2, 3)
    − Loi n° 72-546 du 1er juillet 1972 dite Loi Pléven (art. 1 à 3)
    − Extraits de la loi n° 2003-516 du 18 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille
    − Code Pénal (art. 225-1, 225-2)
    − Code Civil (art. 60, 61) 

    Les textes de lois ont été construits progressivement. Aujourd'hui en France chacun doit être jugé sur les qualités qui lui sont propres, pas sur son apparence ou son origine. 

     


    Conclusion

    Même s’il existe des différences entre les individus et une grande diversité culturelle entre les groupes humains, nous
    appartenons à la même humanité. Assimiler les différences de cultures à des différences de nature conduit à la discrimination et au racisme.

     

     

    − Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (art. 1)

     

    Les hommes naissent et demeurent libres, et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.



    − Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (art. 2, 3)

    Article 2

    1.Chacun peut se prévaloir de tous les droits et de toutes les libertés proclamés dans la présente Déclaration, sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation.
    2. De plus, il ne sera fait aucune distinction fondée sur le statut politique, juridique ou international du pays ou du territoire dont une personne est ressortissante, que ce pays ou territoire soit indépendant, sous tutelle, non autonome ou soumis à une limitation quelconque de souveraineté.

    Article 3

    Tout individu a droit à la vie, à la liberté et à la sûreté de sa personne.



    Loi n° 72-546 du 1er juillet 1972 dite Loi Pléven

    Ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics (...) auront provoqué à la discrimination, à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine ou de leur  appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, seront punis d'un emprisonnement d'un mois à un an et d'une amende de 300 € à 45000 €, ou de l'une de ces deux peines seulement.



    − Extraits de la loi n° 2003-516 du 18 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille

    http://www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/actualite_legislative/decrets_application/2003-516.htm


    − Code Pénal (art. 225-1, 225-2)
    Article 225-1

    Modifié par Loi n°2006-340 du 23 mars 2006 - art. 13 JORF 24 mars 2006

    Constitue une discrimination toute distinction opérée entre les personnes physiques à raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur grossesse, de leur apparence physique, de leur patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs moeurs, de leur orientation sexuelle, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.

    Constitue également une discrimination toute distinction opérée entre les personnes morales à raison de l'origine, du sexe, de la situation de famille, de l'apparence physique, du patronyme, de l'état de santé, du handicap, des caractéristiques génétiques, des moeurs, de l'orientation sexuelle, de l'âge, des opinions politiques, des activités syndicales, de l'appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée des membres ou de certains membres de ces personnes morales.


    − Code Civil (art. 60, 61)

    Article 60 En savoir plus sur cet article...

    Créé par Loi n°93-22 du 8 janvier 1993 - art. 4 JORF 9 janvier 1993

    Toute personne qui justifie d'un intérêt légitime peut demander à changer de prénom. La demande est portée devant le juge aux affaires familiales à la requête de l'intéressé ou, s'il s'agit d'un incapable, à la requête de son représentant légal. L'adjonction ou la suppression de prénoms peut pareillement être décidée.

    Si l'enfant est âgé de plus de treize ans, son consentement personnel est requis.

    La présente version de cet article est en vigueur jusqu'au 1er janvier 2009.

    Article 61 En savoir plus sur cet article...

    Créé par Loi n°93-22 du 8 janvier 1993 - art. 4 JORF 9 janvier 1993 en vigueur le 1er février 1994

    Créé par Loi n°93-22 du 8 janvier 1993 - art. 64 (V) JORF 9 janvier 1993 en vigueur le 1er février 1994

    Toute personne qui justifie d'un intérêt légitime peut demander à changer de nom.

    La demande de changement de nom peut avoir pour objet d'éviter l'extinction du nom porté par un ascendant ou un collatéral du demandeur jusqu'au quatrième degré.

    Le changement de nom est autorisé par décret.

     

     

    Liens:

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  • Thème 5 - LA QUESTION DE L’ÉNERGIE


    CONNAISSANCES
    La ressource énergétique
    La consommation mondiale d’énergie connaît une hausse accélérée et pour l’essentiel repose sur des énergies fossiles. L’éloignement entre les foyers de production d’énergie fossile et les principales zones de consommation suscite un trafic planétaire. Le contexte d’épuisement progressif nourrit des tensions géopolitiques et accélère la recherche de solutions (énergies de substitution, économies d’énergie...).


    DÉMARCHES
    Une étude de cas au choix :

    Les enjeux des hydrocarbures
    - de la Russie ;
    - du Moyen-Orient.


    L’étude de cas est mise en perspective en abordant la question des  réserves, de la production et des exportations mondiales d’hydrocarbures ainsi que leur poids dans les économies.


    CAPACITÉS

    Décrire les enjeux énergétiques des hydrocarbures de la Russie ou du Moyen-Orient
    Localiser et situer :
    - les principaux pays consommateurs d’énergie
    - les principaux pays producteurs d’énergie fossile
    Expliquer le lien entre croissance des besoins en énergie et croissance économique

     


     


     

    Les Etats-Unis et le pétrole

    http://www.ecopetrole.com/templates/main/images/dessin.gif

     

    Barack Obama a annoncé, mercredi 31 mars, un vaste élargissement des autorisations de forages pétroliers et gaziers en haute mer. Une décision, a-t-il expliqué, qui s'inscrit dans une "stratégie plus large" visant à assurer l'indépendance et la sécurité énergétiques des Etats-Unis.

    Actuellement, le pétrole, le gaz et leurs dérivés fournissent 62,1 % de la consommation énergétique américaine ; l'ensemble des énergies renouvelables - hydraulique inclus -, 6,7 % seulement.

    Etant donné le rythme de l'augmentation des besoins du pays (par le seul jeu d'un accroissement démographique annuel de 0,8 %), et aussi le fait que les Etats-Unis entendent réduire la part du charbon (actuellement de 22,4 %), la plus nocive dans le réchauffement climatique, la Maison Blanche est parvenue à la conclusion qu'il était nécessaire d'adopter ces "décisions difficiles", selon les termes de M. Obama.

    Présidente de l'Alliance pour la protection climatique, Maggie Fox a dénoncé un programme qui "maintient notre dépendance envers les combustibles fossiles". Le Sierra Club, la plus grande association environnementale américaine (1,4 million de membres), s'est dit "très déçu".

    Phil Radford, directeur général de Greenpeace, a dénoncé une mesure qui "augmentera plus encore l'accoutumance américaine au pétrole", au moment où, selon lui, la Chine et l'Allemagne montrent le chemin pour "gagner la course aux énergies propres".

     

     

     

    Pays Consommation Production Dépenses militaires
    États-Unis 19 419 6 736

    607

    Chine

    7 999 3 795

    [85]

    France 1 930  

    66

    Royaume-Uni

    1 704 1 544

    65

    Russie

    2 797 9 886

    [59]

    Allemagne

    2 505  

    47

    Japon

    4 845  

    46

     

     

     

     

    Les importations de pétrole dans le monde

    http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/d/db/Oil_imports.PNG

    Provenance des importations de pétrole Etats-Uniennes.

    http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/motcle/cartotheque-themes/IMG/jpg_QI_39_Importation_petrole_2000-2008.jpg


    Production de pétrole dans le monde

    http://www.protegeonslaterre.com/photogallery/reserves-energies-fossiles/production-de-petrole.jpg

     

    Les routes du pétrole

    http://www.histoire.presse.fr/content/system/media/0/279/27905401.jpgCliquez sur l'image pour agrandir.


    La marée noire annoncée sur la côte sud des Etats-Unis.

    http://www.lemonde.fr/image/2010/04/29/990x640_1619810_0_6679_ill-1344866-5072-petrole-golfemexique.gif 

     

    Cliquez sur l'image pour agrandir.

     


    A Les sources d’énergie

    Les énergies fossiles :

    Ce sont des énergies naturelles non renouvelables :

    -       Charbon

    -       Pétrole

    -       Gaz Naturel.

     

    Les stocks baissent, le prix augmente. Ces énergies sont polluantes.


    1990 : 20 $

    2011 : 120 $

    Il reste environ 40 ans de pétrole. Le coût du pétrole sera bientôt trop élevé pour être rentable. Le pétrole ne sert pas uniquement d’énergie, il sert aussi pour créer des matières plastiques, du textile…


    90M de barils/Jour (1 baril = 160 litres)


    Les principaux producteurs de pétrole :

    -       Les pays du Moyen-Orient : Arabie Saoudite, Iran, Irak…

    -       Les Etats-Unis (mais ils consomment l’intégralité de leur production)

    -       La Russie.


    Les principaux consommateurs :

    -       Les Etats-Unis (1er importateur)

    -       L’Europe

    -       Le Japon, la Chine, L’Inde.


    Il faut trouver d’autres sources d’énergie.


    B Changer d’énergie.

    L’énergie nucléaire a été  vue comme une énergie de remplacement.

    Problèmes :

    -       80 ans de réserve d’uranium.

    -       Problème de gestion des risques (Tchernobyl, Fukushima…). En cas d’accident des zones entières sont inutilisables par l’homme.   


    Le charbon a été la principale source d’énergie au XIXème et au début du XXème. C’est l’énergie la plus polluante et la plus meurtrière.


    Le Gaz Naturel a des stocks limités. Les risques de dépendance vis-à-vis de la Russie ou de l’Algérie sont importants.


    C Les énergies renouvelables

    Eolien :


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  • Thème 4 - MÉNAGER L’ATMOSPHÈRE

    CONNAISSANCES
    La qualité de l’air à toutes les échelles, du global (réchauffement climatique) au local (pollution de l’air urbain) les activités humaines et économiques ont un impact sur l’atmosphère. Des politiques sont mises en oeuvre à tous les niveaux d’échelle pour réguler cet impact.


    DÉMARCHES
    Une étude de cas au choix:

    La qualité de l’air
    - dans une grande ville d’Amérique du Nord ;
    - dans une grande ville d’Europe.

    L’étude est mise en perspective à l’échelle mondiale à l’aide de la carte des pays émetteurs de gaz à effet de serre. La question de l’évolutiondu climat mondial est replacée dans une perspective historique.


    CAPACITÉS

    Expliquer les évolutions de la qualité de l’air à l’échelle d’une agglomération
    Localiser et situer

     

     

    L’atmosphère est une mince couche d’air de quelques dizaines de kilomètres d’épaisseur qui entoure le globe terrestre. Au-delà de 150 à 200 kilomètres d’altitude, il n’y a pratiquement plus d’air : c’est là que commence l’espace, vide de matière.
    C’est grâce à l’atmosphère que la vie est possible sur Terre. Elle permet aux êtres vivants de respirer. Elle maintient aussi une température moyenne et nous protège de certains rayonnements du Soleil. Mais l’activité humaine perturbe et modifie cette atmosphère, ce qui peut poser de graves problèmes dans un avenir proche.

     

     

     


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